De gauche à droite et de haut en bas : la mairie, l'église Notre-Dame de l'Assomption, le pont du bourg enjambant l'Ognon, le plan d'eau de Chantemerle. Salut tout le monde, Je viens de recevoir une convocation a la gendarmerie de ma localité pour identifier une photo de ma moto . Ou ranger le permis de conduire, la carte grise et la carte verte d'assurance ? me fatigue, une copine chez qui j'suis, me dit prends des clichés & va porter plainte. ta CG est valide, avec CT à jour... Ça peut en faire des P.V. bonjour, comme indiqué dans le titre, un gendarme (en voiture de gendarmerie) est venu à mon domicile pour m'apporter cette convocation, il m'a expliqué les fai Je dois me présenter au commissariat de ma ville au mois de mai 2014 avec mes papiers et mon véhicule. Mais, vous ne dites rien concernant les document remis avec les clés lorsque vous avez pris possession du véhicule de courtoisie ( carte grise et … Mon copain a rempli le constat avec son nom et celui de notre assurance, qui bien sur n'assure pas du tout le véhicule du garagiste. Elle est purement indicative et son contenu n'a pas force de … en plus!!! Il ya plusieurs cases sur l'imprimé avec carte d'identité, permis, carte grise . Et non nyko, mon pere a participé à un stage et on lui a confirmé qu'on peut meme y participer avec 12 points !!! A+ Benoît. Accident avec une voiture de prêt du garage - Vos droits . Répondre à des questions Les guerres de clochers Q/R. La convocation au commissariat ou à la gendarmerie comporte la mention "pour affaire vous concernant", sans autre précision. CONVOCATION GENDARMERIE AVEC MA CARTE GRISE, Forum droit penal routier code de la route Carte grise Sur les cartes grise (rose) belges il y a deux dates, si je me rappelle bien il y a la "date de première mise en circulation" et la "date d'immatriculation", cette dernière correspondant au numéro d'immat imprimé. J'ai eu beau demander, il n'y a pas eu moyen de savoir. Il me dise que je doit me présenté avec mon permis de conduire et de mon véhicule. En cas de rappel, suite à une première convocation annulée sans préalable, la convocation peut également comporter la mention "urgent". J'ai recus une convocation à la gendarmerie nationale pour une affaire en cours. J'ai appelé la gendarmerie pour avoir plus d'info et la personne que j'ai eu m'a demandé de ma présenter avec les documents du crédit relatif à l'achat de la voiture. Pour - Audition suite à infraction au code la route. Données clés Titre original Ainsi soient-ils Genre Série dramatique Création David Elkaïm Bruno Nahon Vincent Poymiro Rodolphe Tissot Production Arte France Zadig Productions Acteurs principaux Jean-Luc Bideau Thierry Gimenez Michel Duchaussoy Jacques Bonnaffé Julien Bouanich David Baiot Clément Manuel Clément Roussier Samuel … Salut, J'ai reçu un courrier pour une convocation judiciaire. et si je reconnais les fait qui "il n'existe aucune obligation pour le titulaire de la carte grise convoqué devant les forces de police ou de gendarmerie, de donner l'identité de la personne qui pouvait conduire le véhicule étant entendu que le titulaire de la carte grise peut très bien ne pas s'en souvenir. Bonjour, bonjours,ma femme et moi vennont de recevoir une convocation a la gendarmerie (gendarmerie d'un village ou nous habitons pas) et sur cette convocation il n'y a aucun motif , il y a juste marque " Bien vouloir vous presenter a la gendarmere de ***** a la date indique ci dessus imperativement ( ce mot fait peur ) avec carte grise , assurance et … Sinon, il n'y a aucune raison que le commissariat garde autre chose que ton permis. La gendarmerie en question etant assez éloignée de mon lieu de domicile le gendarme m'a proposer de transferer le dossier à une gendarmerie plus proche, mais je dois … « J'ai reçu une convocation au commissariat, sans que l'on m'en précise les raisons. Ce matin j'ai trouvé une convocation à la gendarmerie sans motif, j'ai pris contact avec eux mais ils n'ont pas voulu me donner le motif de la convocation. Sur la convocation figure le n° d'immmat de ma voiture sans autre motif et je dois me présenter avec ma carte d'identitée. J'ai reçu par courrier simple une convocation de la BADR (Brigade Accidents et Délits Routiers). Il s'agit de la brigade des accident et des delits routier qui m'envoi une convocation pour me presenter avec carte d'identité,permis,carte grise et assurance.....ça sent pas bon voila j ai rcu hier une convocation pour me rendre au comissariat d argenteuil jeudi 25 mars a la demande de la brigade "accidents " il n y a pas de motif mais il est précisé k il serait utile de me munir de mon permis ma carte et grise et mon attestation d assurance ! Cette FAQ est mise à disposition de tous à des fins générales d'information. S'il s'agit d'une première main, les 2 …